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Marques déposées par HYBRINOVA
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HYBRINOVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HYBRINOVA
HYBRINOVA
HYBRINOVA

Numéro de dépôt :
1297639
Date de dépôt :
24/01/1985
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
24/01/2005

Présentation de la marque HYBRINOVA

Déposée le 24 janvier 1985 par HYBRINOVA et HYBRINOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « HYBRINOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont HYBRINOVA,, domicilié(e) Z.A. de Courtabuf, 16, avenue de la Baltique, 91953 LES ULIS (dossier no 2041639) - France et HYBRINOVA,, domicilié(e) Z.A. de Courtabuf, 16, avenue de la Baltique, 91953 LES ULIS (dossier no 2041639) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque HYBRINOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HYBRINOVA est expirée depuis le 24 janvier 2005.

HYBRINOVA a également déposé les autres marques suivantes : HYNO , HYBRINOVA LES RACINES DE L'AVENIR


HYBRINOVA - Z.A. de Courtabuf, 16, avenue de la Baltique, 91953 LES ULIS (dossier no 2041639) - France

HYBRINOVA - Z.A. de Courtabuf, 16, avenue de la Baltique, 91953 LES ULIS (dossier no 2041639) - France - SIREN 3



Renouvellement sans limitation le 20 décembre 1994 n°2041639 - Publication au BOPI 1994-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Inscription le 4 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298151 - Publication au BOPI 2000-04-04

Inscription le 20 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168289 - Publication au BOPI 1994-01-20

Semences.